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Droit des transports. 2e éd. - Maurice Bernadet, Isabelle Bon-Garcin, Philippe Delebecque - Groupe Lefebvre Dalloz

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Droit des transports. 2e éd.

de Maurice Bernadet (auteur), Isabelle Bon-Garcin (auteur), Philippe Delebecque (auteur)
Maison d'édition : Groupe Lefebvre Dalloz
mai 2018
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31,99 €

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Résumé

L'ambition de ce Précis est de dresser un panorama le plus complet possible de l'organisation des transports (Partie 1), du contrat de transport (Partie 2) et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter.
Exception faite du droit maritime, faisant l'objet d'une matière distincte, le présent ouvrage a pour but de présenter de manière claire et synthétique, les différents aspects du droit des transports afin de constituer un outil de référence pour les étudiants (Master 1 et 2) et les professionnels.

>Cette nouvelle édition prend en compte les dernières évolutions fort nombreuses intervenues dans la matière que ce soit la réorganisation des statuts juridiques des taxis et des véhicules de tourisme avec conducteur (VTC), la mesure phare de la loi Macron et la libéralisation des liaisons par autocar, ou encore le "reformatage" de la SNCF.

Le périmètre du contrat de transport connaît également une évolution au regard des nouvelles offres liées au développement des plateformes en ligne et de la logistique qui interroge différemment ces contours. L'ouvrage est plus complet, le Code des transports s'enrichissant régulièrement des parties réglementaires relatives aux différents modes, il l'est aussi dans le recensement des décisions jurisprudentielles rendues, en particulier celles de la CJUE à l'égard des passagers. Enfin il s'enrichit d'un nouveau développement consacré à l'assurance.

Auteur

  • Isabelle Bon-Garcin (auteur)

    Isabelle Bon-Garcin est professeure de droit privé et sciences criminelles à la faculté de droit Julie-Victoire Daubié de l'Université Lumière Lyon 2 et directrice du laboratoire « Droits, Contrats et Territoires » (DCT).Chantal Rahalison Ramanankasina est maître de conférences de droit public, enseignant et membre du Centre d'Études et de Recherches Juridiques (CEREJ) à la Faculté de droit et des sciences politiques de l'Université d'Antanananarivo à Madagascar.

  • Philippe Delebecque (auteur)

    Dr Gaoussou DIARRAH est né le 6 avril 1954 à Bamako. Docteur d’État en droit à l’université d’Aix-Marseille-III. Professeur à l’Université des sciences juridiques et politiques de Bamako (droit privé). Ancien diplomate. Arbitre à la cour commune de justice et d’arbitrage de  l’OHADA. Ancien administrateur du Mali aux ports autonomes de Lomé et de Cotonou.  

    Dr Omorou Zackaria TOURÉ est maître-assistant de droit privé à l’Université des sciences juridiques et politiques de Bamako. Il est détenteur d’un Doctorat en droit privé de l’Université Thomas-Sankara de Ouagadougou, Burkina Faso, de Masters of Laws de  l’Université de Pittsburgh, États-Unis d’Amérique et de l’Université Taras Chevtchenko de Kiev, Ukraine. Il est chercheur et membre de l’Institut euro-africain de droit économique en Belgique.

Auteur(s) : Maurice Bernadet, Isabelle Bon-Garcin, Philippe Delebecque

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Caractéristiques

Editeur : Groupe Lefebvre Dalloz

Auteur(s) : Maurice Bernadet, Isabelle Bon-Garcin, Philippe Delebecque

Publication : 16 mai 2018

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [ePub]

Contenu(s) : ePub

Protection(s) : Marquage social (ePub)

Taille(s) : 5,81 Mo (ePub)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 4104

EAN13 Livre numérique eBook [ePub] : 9782247181742

EAN13 (papier) : 9782247179183

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