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Résumé

La Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel Immatériel de 2003 et la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de 2005 sont les deux plus récents traités culturels internationaux conclus sous l’égide de l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la scienceet la culture (UNESCO). Puisant leur source dans la Déclaration universelle sur la diversité culturelle adoptée à l’unanimité des membres de l’UNESCO en 2001, les Conventions de 2003 et de 2005 constituent toutes deux une réponse de la communauté internationale aux phénomènes de mondialisation des économies et d’homogénéisation des cultures, notamment générés par l’intégration des marchés. Ces instruments demeurent néanmoins distincts et poursuivent des objectifs qui leurs sont propres, bien que des interactions entre les deux conventions puissent être identifiées. Cet ouvrage a pour vocation de mettre les deux textes en parallèles, de manière à clarifier leur champ d’application respectif, tout en valorisant leur complémentarité et leur contribution au développement durable des sociétés.

Auteur

  • Olivier Delas (Edité par)

    Olivier Delas est professeur titulaire de droit international et européen à la Faculté de droit de l’Université Laval. Il est titulaire de la Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l’Université Laval et directeur du Cercle Europe (Faculté de droit – HEI).

  • Véronique Guèvremont (Edité par)

    Titulaire de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, chercheure responsable de l'axe «Arts, Médias et Diversité Culturelle» de l'OBVIA, Véronique Guèvremont est professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval et titulaire de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles inaugurée en novembre 2016. Elle est coresponsable de l'axe «Arts, Médias et Diversité Culturelle» de l'Observatoire international sur les impacts sociétaux de l'intelligence artificielle et du numérique (OBVIA). Elle est membre régulier du Centre de droit international et transnational (CDIT), de l'École supérieure d’études internationales (ESEI), du Centre de recherche Cultures – Arts – Société (CELAT) et de l’Institut du patrimoine culturel (IPAC). Elle a cofondé en 2008 le Réseau international des juristes pour la diversité des expressions culturelles (RIJDEC) et elle a créé en 2015 la Clinique de droit de la culture et du droit d’auteur. Elle enseigne le droit international public, le droit international de la culture et le droit de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Ses recherches et publications comblent un vide important dans la littérature juridique consacrée au droit de la culture. Ses travaux portent notamment sur le traitement des biens et des services culturels dans les accords de commerce, la préservation de la diversité des expressions culturelles dans l’environnement numérique, la dimension culturelle du développement durable, ainsi que la reconnaissance de la relation d’interdépendance entre culture et nature en droit international. Elle est aussi l’auteure de l’ouvrage Valeurs non marchandes et droit de l’OMC (Bruxelles: Bruylant, 2013) et elle signe un chapitre dans deux rapports mondiaux de l’UNESCO (2015, 2018). Elle fait partie de la Banque d’experts de l’UNESCO sur la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles et elle contribue à la mise en œuvre du Programme Aschberg de l’UNESCO sur la mobilité internationale des artistes et le traitement préférentiel. Elle collabore régulièrement avec l’UNESCO, l’Organisation internationale de la Francophonie, le Ministère des relations internationales du Québec, le Ministère de la culture et des communications du Québec, la Coalition canadienne pour la diversité des expressions culturelles et la Fédération internationale des coalitions pour la diversité culturelle. De 2003 à 2005, elle a agi à titre d’experte associée à la division des politiques culturelles de l’UNESCO lors de la négociation de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. De 1999 à 2002, elle a été attachée aux affaires européennes au sein de la Délégation générale du Québec à Bruxelles. Elle est diplômée de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (LL.D. 2009, mention très honorable avec les félicitations du jury).

Auteur(s) : Collectif Collectif

Caractéristiques

Editeur : Presses de l'Université Laval

Auteur(s) : Collectif Collectif

Publication : 21 février 2019

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [PDF]

Contenu(s) : PDF

Protection(s) : Marquage social (PDF)

Taille(s) : 6,92 Mo (PDF)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3259

EAN13 Livre numérique eBook [PDF] : 9782763740546

EAN13 (papier) : 9782763740539

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