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Le Dommage écologique - Olivier Fuchs - Éditions Rue d’Ulm via OpenEdition

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Le Dommage écologique

Quelles responsabilités juridiques ?

de Olivier Fuchs (auteur)
Maison d'édition : Éditions Rue d’Ulm via OpenEdition
février 2025
62 pages Téléchargement après achat
3,49 €
Marées noires et algues vertes, disparition de zones naturelles remarquables et extinction d’espèces protégées : le dommage écologique constitue le symptôme le plus visible des conséquences de nos modes de vie et de nos excès sur l’environnement. Scientifiquement constaté, socialement ressenti, ...

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Résumé

Marées noires et algues vertes, disparition de zones naturelles remarquables et extinction d’espèces protégées : le dommage écologique constitue le symptôme le plus visible des conséquences de nos modes de vie et de nos excès sur l’environnement. Scientifiquement constaté, socialement ressenti, il reste encore difficilement réparable sur le plan juridique. Ce qui appelle à une évolution du droit en vigueur.Olivier Fuchs propose ici une définition juridique opérationnelle de la notion de dommage écologique. Il analyse l’essor progressif de la responsabilité des pollueurs, conforté par l’apparition de nouveaux gisements d’obligations de réparation, et examine les défis qui restent à relever. Il plaide en définitive pour une adaptation raisonnée du droit de la responsabilité, afin de permettre la mise en œuvre effective d’une responsabilité pour dommage écologique.

Auteur

Auteur(s) : Olivier Fuchs

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Caractéristiques

Editeur : Éditions Rue d’Ulm via OpenEdition

Auteur(s) : Olivier Fuchs

Publication : 6 février 2025

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [PDF + ePub + Mobi/Kindle + WEB]

Contenu(s) : PDF, ePub, Mobi/Kindle, WEB

Protection(s) : Marquage social (PDF), Marquage social (ePub), Marquage social (Mobi/Kindle), DRM (WEB)

Taille(s) : 744 ko (PDF), 1,49 Mo (ePub), 3,16 Mo (Mobi/Kindle), 1 octet (WEB)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3259, 3081

EAN13 Livre numérique eBook [PDF + ePub + Mobi/Kindle + WEB] : 9782728814046

EAN13 (papier) : 9782728804603

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