Lorsque vous naviguez sur notre site internet, des informations sont susceptibles d'être enregistrées pour optimiser votre expérience.

PréférencesTout accepterTout refuser
IziBooks IziBooks IziBooks IziBooks

Suivre l’actualité de ce titre (promotion, parution...)

Résumé

Pour garantir la pérennité d’un monument historique, objectif même de sa protection, la transmission est une question-clé, en particulier en cas de détention privée. La réponse du droit aux enjeux de la transmission des monuments historiques n’est pas totalement satisfaisante. Les dispositions juridiques et fiscales existantes n’ont généralement pas été pensées pour ces biens spécifiques. Certes, le législateur a créé deux outils dédiés pour accompagner la transmission des monuments historiques, mais ils ne sont pas la panacée. Au-delà, il apparaît que cette question de la transmission dépasse les aspects juridiques du fait des enjeux humains, affectifs et économiques qui y sont attachés.
Dès lors, comment transmettre un monument historique dans toutes ses composantes, afin d’en garantir sa pérennité, tout en respectant les contraintes légales, humaines et économiques ? Pour répondre à cette question, cet ouvrage entame un dialogue entre acteurs, institutions, praticiens et universitaires, afin de mieux cerner les enjeux, de recenser les solutions existantes et de proposer des pistes de réflexion nouvelles.

Auteur

  • Géraldine Goffaux Callebaut est professeur de droit privé à l’Université d’Orléans. Elle est membre du Centre de recherche juridique Pothier et chercheur associé à l’Institut Droit Éthique Patrimoine (Université Paris-Saclay).

    Armelle Verjat est docteur en droit et chercheur associé à l’Institut Droit Éthique Patrimoine (Université Paris-Saclay). Elle assure également les fonctions de déléguée générale de la Demeure Historique.
  • Armelle Verjat (auteur)

    Géraldine Goffaux Callebaut est professeur de droit privé à l’Université d’Orléans. Elle est membre du Centre de recherche juridique Pothier et chercheur associé à l’Institut Droit Éthique Patrimoine (Université Paris-Saclay).

    Armelle Verjat est docteur en droit et chercheur associé à l’Institut Droit Éthique Patrimoine (Université Paris-Saclay). Elle assure également les fonctions de déléguée générale de la Demeure Historique.

Auteur(s) : Géraldine Goffaux Callebaut, Armelle Verjat

Caractéristiques

Editeur : Editions L'Harmattan

Auteur(s) : Géraldine Goffaux Callebaut, Armelle Verjat

Publication : 23 novembre 2024

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [PDF]

Contenu(s) : PDF

Protection(s) : Marquage social (PDF)

Taille(s) : 6,98 Mo (PDF)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3268

EAN13 Livre numérique eBook [PDF] : 9782336492957

EAN13 (papier) : 9782336492940

Vous aimerez aussi

Les promos du moment

--:-- / --:--