Précis de droit de l'énergie

Name: Précis de droit de l'énergie
Brand: Editions L'Harmattan
SKU: 9782140488719
Price: 20.99 EUR
Availability: InStock
ISBN: 978-2-140-48871-9

de François Campagnola (auteur), Jacques Percebois (préface)

Maison d'édition : Editions L'Harmattan

juillet 2023

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Résumé

Le droit de l'énergie recouvre les aspects juridiques respectivement internes et internationaux de l'énergie. Dans le premier cas, on traitera du droit français de l'énergie tandis que, dans le second cas, on traitera de l'internationalisation de son économie et du développement du droit européen applicable. Les trois défis qui pèsent sur le droit contemporain de l'énergie sont ceux de son internationalisation, de sa libéralisation économique et de sa décarbonation. À côté des règles issues de l'OMC et de la Charte de l'énergie pour ce qui est notamment du transit, l'internationalisation de l'énergie prend une forme régionale parce que nombre de règles économiques et environnementales procèdent en Europe du droit européen. Dans le deuxième cas, les grands équilibres énergétiques sont fixés par le droit des marchés qui conditionne les prix ainsi que par la structure des contrats énergétiques qui lient entre eux les acteurs de l'énergie. L'objectif de décarbonation des économies conditionne enfin la structure des mix énergétiques nationaux par les réductions de la consommation en hydrocarbures qu'ils imposent et par le poids croissant des énergies renouvelables qu'ils impliquent.

Auteur

François Campagnola (auteur)

Spécialisé en droit de l'énergie, en droit maritime et en droit de l'innovation technologique, François Campagnola est docteur en droit international public, chercheur associé à l'Institut pour la Prospective et la Sécurité en Europe (IPSE) et enseignant de droit international public à l'IEP d'Aix-en-Provence après l'avoir été aux universités de Paris 8 et de Paris 3. Il a également été attaché parlementaire au Sénat et à l'Assemblée nationale puis secrétaire général de mairie ainsi que chargé de mission au cabinet du ministre de la Défense, à la Délégation aux affaires stratégiques du ministère de la Défense et à la direction internationale d'Engie.
Jacques Percebois (Préface de)

Jacques Percebois est Professeur Em à l’Université de Montpellier, où il a créé et dirigé un Master en Économie et Droit de l’Énergie. Il a fondé et anime le CREDEN, et est chercheur rattaché à l’UMR CNRS Art-Dev. Il est également chercheur associé à la Chaire Économie du Climat (Paris Dauphine). Doyen Honoraire de la Faculté d’Économie, il enseigne à l’École des Mines de Paris et à l’Institut Français du Pétrole et des Énergies nouvelles. Il a été pendant dix ans membre de la CNE2 et administrateur indépendant de GRTgaz et a présidé la Commission « Énergie 2050 » sur les perspectives du nucléaire (2012).