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Résumé

Identité nationale, identité constitutionnelle, identité des États sont autant de termes qui suscitent débats au sein des institutions européennes et nationales, entre juridictions constitutionnelles et européennes et, par voie de conséquence, au sein de la doctrine française autant qu’étrangère. Que signifient-ils véritablement ? Les notions d’identité nationale et d’identité européenne se recoupent-elles ? À qui revient-il d’en déterminer le sens et la portée ? Quelle place et quelle signification a ce débat au sein des deux Europe elles-mêmes en quête d’identité ? Les États sont-ils eux-mêmes d’accord entre eux sur les éléments constitutifs de leur identité, qu’elle soit nationale ou constitutionnelle, et sur ce qu’est ou devrait être l’identité européenne ?

Autant de questions qui méritaient d’être débattues afin de clarifier le sens donné à des termes auxquels il est de plus en plus fait référence dans les textes fondateurs et dans les jurisprudences européennes comme nationales. L’étude de la façon dont l’argument de l’identité est utilisé, dans la pratique, par les États autant que par l’Union européenne ou par la Cour européenne des droits de l’Homme ainsi que celle des conséquences du recours à cette notion est cruciale dans la période de crise que traversent l’Europe et l’idée même de construction européenne. Quel poids peut et doit avoir la revendication identitaire dans une union fragile qui peine à franchir le cap d’une union politique ? Dans quelle mesure ces précautions identitaires ne risquent-elles pas de la fragiliser davantage ? L’objectif de cet ouvrage est de faire part de réflexions autour de ces notions au-delà du seul cadre national et du cloisonnement des disciplines.

Auteur

  • Directrice de recherches au CNRS UMR 7318, directrice adjointe de l’ILF-GERJC et membre de l’ILF-GERJC depuis 1994.

  • Anne Levade (Edité par)

    Professeur de droit public à l’Université Paris XII, directeur du Centre de recherches communautaires (CERCO-CDE).

  • Rostane Mehdi (Edité par)

    Professeur de droit public à la Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille Université, professeur au Collège d’Europe de Bruges, Chaire Jean Monnet, directeur de l’UMR 7318 « Droits international, comparé et européen  ».

  • Valérie Michel (Edité par)

    Professeur des Universités – Chaire Jean Monnet, directrice du Master 2 droit de l'Union européenne et co-directrice de la collection "travaux de droit international et européen".

Caractéristiques

Editeur : Bruylant

Publication : 15 juillet 2015

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [ePub]

Contenu(s) : ePub

Protection(s) : Marquage social (ePub)

Taille(s) : 2,52 Mo (ePub)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3277, 3259, 3262

EAN13 Livre numérique eBook [ePub] : 9782802752325

EAN13 (papier) : 9782802746980

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