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Résumé

La transmission du patrimoine aux enfants est une préoccupation récurrente des parents que cela se passe de leur vivant ou au moment de leur décès. Les outils de transmission sont nombreux et les situations familiales sont très variées. Il est donc nécessaire de connaître les outils mais surtout de bien les adapter à la diversité des familles sachant que les règles juridiques et fiscales sont déterminantes afin de bien répondre aux objectifs des parents.

Cet ouvrage présente les différentes techniques de transmission ainsi que leurs conséquences juridiques et fiscales tant au moment de la transmission qu’au moment du règlement de la succession du parent.

L’ouvrage tend à aborder les principales situations familiales que peuvent rencontrer les particuliers (familles avec enfants communs, familles recomposées) ainsi que les diverses problématiques exprimées par les parents, que ces derniers souhaitent l’égalité entre leurs enfants ou au contraire souhaitent en avantager un par rapport aux autres. Une attention est enfin portée sur la question de la transmission aux petits-enfants.

Auteur

  • Maître de conférences en droit privé à l’Université de Caen Normandie.

    Responsable du Master Gestion de patrimoine de l’IUP Banque Finance Assurance de Caen.

    Auteur de La protection du patrimoine familial, éditions Defrénois.

Auteur(s) : Jérôme Leprovaux

Caractéristiques

Editeur : Éditions EMS

Auteur(s) : Jérôme Leprovaux

Publication : 17 mars 2022

Edition : 1ère édition

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [ePub + Mobi/Kindle + WEB + PDF]

Contenu(s) : ePub, Mobi/Kindle, WEB, PDF

Protection(s) : Marquage social (ePub), Marquage social (Mobi/Kindle), DRM (WEB), Marquage social (PDF)

Taille(s) : 1,06 Mo (ePub), 2,41 Mo (Mobi/Kindle), 1 octet (WEB), 2,82 Mo (PDF)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3177, 3832

EAN13 Livre numérique eBook [ePub + Mobi/Kindle + WEB + PDF] : 9782376875697

EAN13 (papier) : 9782376875680

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