Résumé
La décentralisation est le théâtre des opérations. L’argent local est le nerf de la guerre. Qu’il s’agisse du tribut fiscal. Qu’il s’agisse des batailles gagnées sur l’État. Qu’il s’agisse des défaites provoquées par l’inexpérience de gestion. On peut ainsi examiner l’étroitesse de la marge de manœuvre des collectivités dans le domaine de l’impôt : leur liberté tombe en guenilles… Puis considérer la réalité de leur dépendance vis-à-vis des concours accordés par le pouvoir central, qui nourrit une guerre permanente, via les ministres et les parlementaires, entre les fonctionnaires et les élus locaux : elles portent bien la livrée de la nécessité… Et constater l’inégalité des conditions de leur combat avec les établissements de crédit, arbitré, en cas de crise, par l’État : elles cèdent trop souvent aux atours de la facilité… Enfin, évoquer les multiples contentieux nés des modalités retenues pour les compensations versées, par l’État, au titre des transferts de compétences décidés depuis les années quatre-vingt : elles revêtent alors les habits neufs de la responsabilité.
Auteur
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Docteur en histoire, diplômé d'études supérieures de droit public et diplômé de l'Institut d'études politiques de Paris, Jacques Blanc est conseiller au Sénat, responsable de la division des collectivités locales de la Haute Assemblée. Il assume le cours de « Finances locales » à l'Institut d'études politiques de Paris, et à l'École nationale des Ponts et Chaussées. Il fait partie de l'atelier n° 2 du « Groupe décentralisation » (« Moyens d'action des collectivités locales » constitué dans le cadre de la préparation du XIe Plan).
Auteur(s) : Jacques Blanc, Alain Marzials
Caractéristiques
Editeur : FeniXX réédition numérique
Auteur(s) : Jacques Blanc, Alain Marzials
Publication : 1 janvier 1992
Support(s) : Livre numérique eBook [ePub], Livre numérique eBook [PDF]
Protection(s) : Marquage social (ePub), Marquage social (PDF)
Taille(s) : 1,32 Mo (ePub), 39,3 Mo (PDF)
EAN13 Livre numérique eBook [ePub] : 9782402053778
EAN13 Livre numérique eBook [PDF] : 9782402387101
EAN13 (papier) : 9782275005003
