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La Magistrature française - Charles Desmaze - Collection XIX

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La Magistrature française

Les premiers présidents de la cour de Paris (1802-1889)

de Charles Desmaze (auteur)
Maison d'édition : Collection XIX
juin 2016
409 pages Téléchargement après achat
3,49 €
Outre les Cours d’Alger, — de la Martinique, de la Guadeloupe, du Sénégal, la France possède, sur le continent, 26 Cours d’appel dont voici le ressort.Cour d’Agen : (Tribunaux) : Auch — Condom — Figeac — Lombez — Mirande — (Gers) : (Lot) : Cahors — Figeac — Gourdon : (Lot-et-Garonne) : Agen — Mirande — Nérac — Villeneuve-sur-Lot.

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Résumé

Outre les Cours d’Alger, — de la Martinique, de la Guadeloupe, du Sénégal, la France possède, sur le continent, 26 Cours d’appel dont voici le ressort.

Cour d’Agen : (Tribunaux) : Auch — Condom — Figeac — Lombez — Mirande — (Gers) : (Lot) : Cahors — Figeac — Gourdon : (Lot-et-Garonne) : Agen — Mirande — Nérac — Villeneuve-sur-Lot.

Cour d’Aix : (Basses-Alpes) : Digne — Barcelonnette — Castellane — Forcalquier — Sisteron — (Alpes-Maritimes) : Nice — Grasse — Bouches du-Rhône : Marseille — Aix — Tarascon (Var) : — Draguignan — Brignoles — Toulon.

Fruit d’une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

Auteur

Auteur(s) : Charles Desmaze

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Caractéristiques

Editeur : Collection XIX

Auteur(s) : Charles Desmaze

Publication : 13 juin 2016

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [Mobi/Kindle + WEB + ePub]

Contenu(s) : Mobi/Kindle, WEB, ePub

Protection(s) : Aucune (Mobi/Kindle), DRM (WEB), Aucune (ePub)

Taille(s) : 4,49 Mo (Mobi/Kindle), 1 octet (WEB), 1,87 Mo (ePub)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3259

EAN13 Livre numérique eBook [Mobi/Kindle + WEB + ePub] : 9782346076192

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