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Résumé

Cet ouvrage, destiné au premier chef aux étudiants, mais également aux universitaires et aux praticiens, a pour objet l’étude du droit institutionnel de l’Union européenne, matière qui touche à des aspects extrêmement variés du droit, puisqu’elle se situe au point de rencontre de plusieurs disciplines juridiques (droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, contentieux administratif).

L’accent a été mis sur les concepts de base, ainsi que sur les fondements de l’équilibre institutionnel d’un système juridique plurinational en voie d’édification et dans lequel la dimension nationale doit être préservée. Dans cette même optique, l’auteur a veillé à situer l’intégration européenne à la fois dans son contexte historique et dans ses perspectives d’évolution. Une attention toute particulière est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice dont l’influence sur le développement du droit de l’Union est considérable.

À l'étude des compétences, du fonctionnement et de la composition des institutions, ainsi que des sources de droit de l'Union et des fondements de son ordre juridique s'ajoute l'analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice et, en particulier, du contrôle juridictionnel de l'action des institutions européennes et des États membres, au regard notamment des droits conférés aux particuliers par l'ordre juridique de l'Union.

Auteur

  • Sean Van Raepenbusch a passé sa carrière professionnelle au sein des institutions de l’Union européenne, en qualité de membre du service juridique de la Commission, de référendaire à la Cour de justice et, enfin, de juge, puis de président du Tribunal de la fonction publique de l’Union européenne. Il a également enseigné le droit social et le droit institutionnel européens dans plusieurs universités belges et françaises et publié de nombreux articles et ouvrages portant sur l’intégration européenne.

Auteur(s) : Sean Van Raepenbusch

Caractéristiques

Editeur : Éditions Larcier

Auteur(s) : Sean Van Raepenbusch

Publication : 9 juin 2016

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [ePub]

Contenu(s) : ePub

Protection(s) : Marquage social (ePub)

Taille(s) : 2,97 Mo (ePub)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3259, 3280

EAN13 Livre numérique eBook [ePub] : 9782804488345

EAN13 (papier) : 9782804478186

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