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Résumé

Jamais le droit des ASBL n'a été analysé au regard du droit des obligations de façon aussi systématique. 

Il ressort de cette analyse que les solutions dégagées par la doctrine et la jurisprudence, sauf rare exception, sont bien souvent en accord avec celui-ci, même si il n'est pas explicitement invoqué.

Dans ce premier tome, une attention particulière est apportée à distinguer, parmi les aspects civils et commerciaux, les règles communes aux sociétés et associations de celles propres aux associations. L'auteur dégage celles qui procèdent de la personnalité juridique, de celles qui procèdent du droit des obligations et analyse les mécanismes propres aux contrats de sociétés ou d'associations, comme la variabilité du nombre de cocontractants, l'objet, la cause, le ROI, etc. Il explique aussi systématiquement le fonctionnement des assemblées générales et celui du conseil d'administration.

La rigueur juridique de l’ouvrage intéressera les praticiens du droit comme les étudiants.


À PROPOS DE L'ÉDITEUR

Larcier Group, composé des marques d’édition juridique prestigieuses que sont Larcier, Bruylant, Promoculture-Larcier, propose des solutions documentaires adaptées aux besoins spécifiques de tous les professionnels du droit belge, luxembourgeois et français (avocats, magistrats, notaires, juristes d’entreprise,...).

Fournisseur historique et privilégié de toutes les sources du droit, son offre éditoriale est composée, notamment, de la base de données juridique la plus complète de Belgique (Strada lex), de plus de 300 nouvelles monographies par an, plus de 70 revues juridiques, plusieurs collections de Codes, de logiciels de calculs et d’un riche catalogue de formations. Larcier Group est l’éditeur numéro 1 dans le segment juridique en Belgique.

À côté de ce segment juridique, Larcier Group s’adresse également aux professions économiques et aux professions RH en Belgique avec sa marque Larcier Business et son offre éditoriale principalement numérique.

Avec Indicator, Larcier Group fait partie, depuis juin 2016, du Groupe Éditions Lefebvre- Sarrut, à présent leader en Belgique sur tous les segments de l’édition juridique et fiscale.

Auteur

  • Philippe T'KINT (auteur)

    Avocat au barreau de Bruxelles. Spécialisé en droit des associations, il a rédigé de nombreuses publications dans ce domaine, ainsi que le traité ASBL du Répertoire Notarial, dans sa version de 1999.

  • Avocat à la Cour de cassation. Professeur à l'Université libre de Bruxelles (droit civil, droit commercial). Auteur de nombreux articles et études, principalement sur des questions de droit civil, droit commercial et économique (droit des sûretés), droit économique européen et droit comparé.

Auteur(s) : Philippe T'KINT

Caractéristiques

Editeur : Éditions Larcier

Auteur(s) : Philippe T'KINT

Publication : 12 avril 2013

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [ePub]

Contenu(s) : ePub

Protection(s) : Marquage social (ePub)

Taille(s) : 1,27 Mo (ePub)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3276, 3268, 3802, 3260

EAN13 Livre numérique eBook [ePub] : 9782804456108

EAN13 (papier) : 9782804442385

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