Résumé
Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d’un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l’origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés.
La complexité de ce régime est toutefois telle qu’elle en décourage souvent plus d’un d’en entreprendre ou d’en reprendre l’étude. Le présent ouvrage dessine l’économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu’inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir.
L’ouvrage, à jour au 1er septembre 2013, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d’approfondir la matière.
Auteur
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Professeur ordinaire émérite de la Faculté de droit de l’Université de Liège.
Auteur(s) : Paul Delnoy, Pierre Moreau
Caractéristiques
Editeur : Éditions Larcier
Auteur(s) : Paul Delnoy, Pierre Moreau
Publication : 17 octobre 2013
Support(s) : Livre numérique eBook [ePub]
Protection(s) : Marquage social (ePub)
Taille(s) : 717 ko (ePub)
Code(s) CLIL : 3259, 3268, 3269
EAN13 Livre numérique eBook [ePub] : 9782804467302
EAN13 (papier) : 9782804463076