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Résumé

L’histoire constitutionnelle de la France laisse entrevoir une succession de marginalisations, puis de revalorisations du Parlement en matière militaire. La Ve République, en ce qu’elle confère au pouvoir exécutif de larges prérogatives dans le champ de la défense nationale, rationalise largement le rôle du Parlement dans ce champ.
Le retour récent des conflits de haute intensité, au Haut-Karabakh comme en Ukraine, permet au Parlement de réinvestir le champ de la défense nationale. Les parlementaires ont ainsi multiplié les alertes sur les capacités de l’appareil de défense français à résister à un conflit armé d’envergure, parmi les prises de position qui témoignent de leur contribution nécessaire au redimensionnement des capacités militaires françaises.
Dès lors, cet ouvrage se propose, tout à la fois, d’évaluer la place du Parlement par rapport à celle de l’exécutif en matière militaire, et de mettre au jour les leviers dont il dispose, en droit, pour orienter les décisions militaires de ce pouvoir.

Auteur

  • Téomé Pascal (auteur)

    Saint-cyrien de la promotion Colonel Le Cocq, Téomé Pascal est diplômé d’un master de droit public en sécurité et défense, obtenu à l’Université Paris Panthéon-Assas dont il est sorti major de promotion.

Auteur(s) : Téomé Pascal

Caractéristiques

Editeur : Editions L'Harmattan

Auteur(s) : Téomé Pascal

Publication : 18 janvier 2024

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [PDF], Livre numérique eBook [ePub]

Contenu(s) : PDF, ePub

Protection(s) : Marquage social (PDF), Marquage social (ePub)

Taille(s) : 2,33 Mo (PDF), 2,45 Mo (ePub)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3265

EAN13 Livre numérique eBook [PDF] : 9782140499517

EAN13 Livre numérique eBook [ePub] : 9782140499524

EAN13 (papier) : 9782140499500

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