Résumé
Dans le prolongement du tome 1er présentant les trois premiers livres du Code judiciaire, ce manuel qui reprend, en hommage à sa mémoire et en reconnaissance de son immense apport au droit judiciaire, l’intitulé donné par le professeur Albert Fettweis à son célèbre ouvrage, est une œuvre collective.
Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-François van Drooghenbroeck, Bénédicte Biemar, Laurent Frankignoul et Vanessa Grella ont uni leurs efforts pour décrire et analyser les quatre derniers livres du Code judiciaire couvrant la procédure civile, les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes, l’arbitrage et la médiation.
À la lumière des nouveaux principes directeurs du procès, des multiples apports des juridictions suprêmes et des nombreuses lois récentes modifiant le Code judiciaire, les auteurs présentent cette matière en onze titres : les principes directeurs du procès civil ; l’accès à la justice, l’office du juge et le rôle des parties ; la procédure de droit commun – l’instance ; l’introduction et l’instruction de la demande sur requête unilatérale ; les mesures d’instruction ; le jugement ; les voies de recours ordinaires ; les voies de recours extraordinaires ; les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes ; la médiation et l’arbitrage.
Auteur
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Professeur à l’Université de Liège et à l’Université libre de Bruxelles, et avocat au barreau de Bruxelles.
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Professeur à l'ULg et à l'ULB, avocat au barreau de Bruxelles.
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Professeur honoraire à l'Université de Liège. Spécialiste du droit judiciaire "dans tous ses états": les institutions, la procédure, les saisies conservatoires et voies d'exécution, le règlement collectif de dettes et l'arbitrage.
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Professeur ordinaire à l’Université de Liège, avocat au barreau de Liège.
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Juge au Tribunal de commerce de Mons-Charleroi, Maître de conférence invité à l’Université de Namur et à l’Université catholique de Louvain.
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Grand spécialiste du droit judiciaire sous tous ses aspects, Jacques van COMPERNOLLE est professeur émérite de l'Université Catholique de Louvain, où il enseignait ces matières. Il est également président du Centre interuniversitaire de Droit judiciaire et président de l'Institut d'Etudes sur la Justice.
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Professeur à l'Université catholique de Louvain, professeur invité aux Facultés universitaires Saint-Louis et avocat au barreau de Bruxelles.
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Assistant au Département de Droit - Droit judiciaire (Pr. Georges de Leval et Frédéric Georges) - Université de Liège. Avocat au barreau de Liège.
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Assistante à l'Université de Liège, avocate
Auteur(s) : Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-François van Drooghenbroeck
Caractéristiques
Editeur : Éditions Larcier
Auteur(s) : Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-François van Drooghenbroeck
Publication : 11 juin 2015
Support(s) : Livre numérique eBook [ePub]
Protection(s) : Marquage social (ePub)
Taille(s) : 4,02 Mo (ePub)
Code(s) CLIL : 3269, 3259
EAN13 Livre numérique eBook [ePub] : 9782804457006
EAN13 (papier) : 9782804473440