Résumé
La procédure civile n’a pas connu à ce jour un ouvrage rassemblant de façon cohérente les jurisprudences les plus connues rendues dans le cadre de cette discipline juridique. C’est cette lacune que l’auteur a l’ambition de combler.
Dans un premier temps, il insiste sur les dix piliers sur lesquels repose l’édifice.
Il examine ensuite la question des compétences, les formalités et le régime des nullités qui régissent l’introduction d’une demande judiciaire. Enfin, il réunit les jurisprudences les plus souvent utilisées. Une seconde partie est consacrée aux procédures d’exception ainsi qu’aux jugements que le tribunal est appelé à rendre.
L’auteur a élaboré des Pandectes divisés en plusieurs recueils relatant les décisions les plus récentes – dont certaines inédites – rendues par les Cour et Tribunaux luxembourgeois, dans les principales disciplines du droit :
- Procédure civile
- Droit pénal
- Droit du travail
- Droit de la construction
Auteur
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Docteur en droit de la Faculté de droit de Nancy. Avocat à la Cour luxembourgeoise. Auteur de traités sur le divorce, sur l'instruction criminelle, il a également conférencier à l'Athénée Grand-Ducale sur les sujets de culture, de philosophie et de religion asiatique.
Caractéristiques
Editeur : Éditions Larcier
Publication : 11 janvier 2016
Support(s) : Livre numérique eBook [ePub]
Protection(s) : Marquage social (ePub)
Taille(s) : 696 ko (ePub)
Code(s) CLIL : 3269, 3259
EAN13 Livre numérique eBook [ePub] : 9782879748788
EAN13 (papier) : 9782879748399