Résumé
Le droit réel d’usufruit, à l’instar des droits de superficie et d’emphytéose, jouit, ces dernières années, d’un regain d’attention d’une pratique de plus en plus axée sur la gestion patrimoniale et la planification successorale. L’usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilisé à des fins, généralement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit réel commande de connaître ses tenants et aboutissants juridiques. Le présent ouvrage vise dès lors à offrir aux praticiens une vue d’ensemble du régime juridique de l’usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, à leur bon souvenir, les origines possibles de l’usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l’usufruitier et le nu-propriétaire, les causes et conséquences de son extinction, sans omettre le contentieux que l’usufruit est susceptible de générer. Il permet également de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d’usage et d’habitation. De nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas échéant, sa recherche et d’affiner les réponses que le présent ouvrage aspire à lui apporter.
Auteur
-
Avocate, assistante et maître de conférences à l’Université de Liège.
-
Avocate, assistante et maître de conférences à l’Université de Liège.
-
Doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique de l'Université de Liège, professeur ordinaire à la Faculté de Droit et de Science Politique de l'Université de Liège, chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles.
Auteur(s) : Sophie Boufflette, Arianne Salvé
Caractéristiques
Auteur(s) : Sophie Boufflette, Arianne Salvé
Publication : 24 septembre 2014
Support(s) : Livre numérique eBook [ePub]
Protection(s) : Marquage social (ePub)
Taille(s) : 2,46 Mo (ePub)
Code(s) CLIL : 3259, 3269
EAN13 Livre numérique eBook [ePub] : 9782802748519
EAN13 (papier) : 9782802743927
