Résumé
L’ENSEIGNE était-elle une propriété exclusive ; l’enseigne était-elle inféodée à la maison, inaliénable, inséparable de la pierre ; l’enseigne était-elle soumise à des règlements de police, de voirie, ou n’avait-elle pour toute règle que le bon plaisir, la fantaisie de celui qui s’en servait au gré de ses besoins ?
Questions intéressantes, rentrant également dans l’ancien droit public et fort simples à élucider, quoiqu’on ait sans cesse parlé de l’absence de toute législation en cette matière spéciale.
Fruit d’une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.
Auteur
Caractéristiques
Editeur : Collection XIX
Publication : 13 juillet 2016
Intérieur : Noir & blanc
Support(s) : Livre numérique eBook [Mobi/Kindle + WEB + ePub]
Contenu(s) : Mobi/Kindle, WEB, ePub
Protection(s) : Aucune (Mobi/Kindle), DRM (WEB), Aucune (ePub)
Taille(s) : 67,4 Mo (Mobi/Kindle), 1 octet (WEB), 34,6 Mo (ePub)
Langue(s) : Français
Code(s) CLIL : 3667
EAN13 Livre numérique eBook [Mobi/Kindle + WEB + ePub] : 9782346085583
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